Marque expirée - Marque en non vigueur

La Boule Enchantée
BERNARD PINET

Numéro de dépôt :
3684648
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
La Boule Enchantée de BERNARD PINET

Présentation de la marque La Boule Enchantée

Déposée le 19 octobre 2009 par BERNARD PINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Boule Enchantée »

Le déposant est BERNARD PINET domicilié(e) 28 RUE JACQUES BOSSUET - 78590 - NOISY-LE-ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD PINET domicilié(e) 28 RUE JACQUES BOSSUET - 78590 - NOISY-LE-ROI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boule Enchantée est expirée depuis le 19 octobre 2019.

BERNARD PINET a également déposé les autres marques suivantes : LE TROPHEE DE PETANQUIE DE L'AUDIOVISUEL , LA PSYCHALCHIMIE , PETANQUE ET SENTIMENTS , PETANQUE ET SENTIMENTS , CINE PETANQUE , Hawaii Uniformes Paris , La GLOBALE ATTITUDE , Alchimic Ta Mère , Cosabello , PINET le bonliste


BERNARD PINET - 28 RUE JACQUES BOSSUET - 78590 - NOISY-LE-ROI - France


BERNARD PINET - 28 RUE JACQUES BOSSUET - 78590 - NOISY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; cravates ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de spectacle vivant musical. Edition d'oeuvre musicale sur tout support d'enregistrement audiovisuel.